Mentions légales

1. Éditeur du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Chant du Jardin l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Chant du Jardin, entreprise individuelle, 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France. Téléphone : 06 44 65 13 23.
SIRET : 107 667 032 00018. TVA intracommunautaire : FR32107667032. TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts.

Directeur de la publication : le représentant légal de l'entreprise éditrice.

Hébergeur : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.

2. Conditions générales d'utilisation du site

L'utilisation du site Chant du Jardin implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites, susceptibles d'être modifiées à tout moment. Ce site est normalement accessible à tout moment ; une interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée par l'éditeur.

3. Description des services fournis

Le site Chant du Jardin a pour objet la vente en ligne d'articles pour accueillir et observer les oiseaux et la petite faune du jardin. L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible.

4. Données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript. L'utilisateur s'engage à accéder au site avec un matériel récent, sans virus et un navigateur à jour.

5. Propriété intellectuelle

L'éditeur détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos et icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

6. Limitations de responsabilité

L'éditeur est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu'il publie. Il ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément au RGPD, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de leurs données, à exercer par téléphone au 06 44 65 13 23 ou par courrier à l'adresse ci-dessus. Une réclamation peut être déposée auprès de la CNIL (cnil.fr).

8. Liens hypertextes et cookies

Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement. L'utilisateur peut à tout moment paramétrer ou refuser les cookies depuis la bannière de consentement ou son navigateur.